1. ACCEPTATION DES CONDITIONS

Bienvenue sur MyFinePix. MyFinePix vous fournit ses services, soumis aux Conditions d’Utilisation suivantes.

Cette page (avec les documents auxquels elle fait référence) vous expose les conditions d’utilisation selon lesquelles vous utilisez notre site Internet [www.myfinepix.fr et les Services, en tant qu’invité ou en tant qu’utilisateur enregistré. Veuillez lire attentivement ces Conditions d’Utilisation avant de commencer à utiliser le site. En utilisant notre site, vous indiquez que vous acceptez ces Conditions d’Utilisation et que vous acceptez de les respecter. Si vous ne les acceptez pas, n’utilisez pas notre site.

Voici les significations des abréviations et des termes spécifiques que nous emploierons.

« Contenu » possède la signification donnée au paragraphe 8.

« MyFinePix » désigne Fujifilm (UK) Limited.

« Données d’enregistrement » possède la signification donnée au paragraphe 5.

« Charte » possède la signification donnée au paragraphe 8.

« Services » désigne la somme des ressources et des fonctions en ligne fournies par MyFinePix.

« Logiciel » possède la signification donnée au paragraphe 20.

« CU » signifie Conditions d’Utilisation.

« Conditions d’Utilisation » désigne les présentes conditions.

« Nous » désigne MyFinePix.

« Vous » désigne la personne utilisant les Services.

Ces CU peuvent être actualisées le cas échéant par MyFinePix sans que vous en soyez averti. Vous êtes censé vérifier cette page de temps à autre pour prendre note de tout changement que nous effectuons car vous êtes tenus de les respecter. Certaines des dispositions contenues dans ces CU peuvent également être annulées et remplacées par des dispositions ou des avis publiés ailleurs sur notre site.

 2. INFORMATIONS NOUS CONCERNANT

www.myfinepix.fr est un site exploité par Fujifilm (UK) Limited. Nous sommes immatriculés en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro de société 01264514 et notre siège social est situé au St Martin's Business Centre, St Martin's Way, Bedford, Bedfordshire MK42 0LF.

 3. ACCÉDER À NOTRE SITE

Vous pouvez accéder temporairement à notre site et nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier le Service que nous fournissons sur notre site sans préavis. Nous ne serons pas tenus responsables si pour une raison quelconque, notre site est indisponible à un moment ou à une période donné(e).

Le cas échéant, nous pourrons restreindre l’accès à certaines parties ou à l’intégralité de notre site à des utilisateurs enregistrés chez nous.

 4. DESCRIPTION DU SERVICE

MyFinePix fournit aux utilisateurs l’accès à un ensemble de ressources en ligne, y compris des forums et des images. Sauf indication contraire, toutes les nouvelles fonctionnalités ajoutées sont automatiquement soumises aux présentes CU. Vous reconnaissez et vous acceptez que les Services soient fournis « tels quels » et que MyFinePix n’endosse aucune responsabilité pour le respect des délais, la suppression, la mauvaise livraison ou la défaillance à stocker des communications d’utilisateur ou des paramètres de personnalisation.

Afin d’utiliser les Services, vous devez obtenir l’accès au réseau Internet, soit directement soit via  des appareils accédant à un contenu basé sur Internet, et payer tous les frais de service et/ou de téléphonie associés à un tel accès. De plus, vous devez fournir tous les équipements nécessaires pour établir une telle connexion au réseau Internet, y compris un ordinateur et un modem ou tout autre dispositif d’accès.

En résumé, vous devez prendre toutes les dispositions nécessaires pour accéder à notre site.  Il vous incombe également de vous assurer que toutes les personnes qui accèdent à notre site par votre connexion Internet sont au courant de ces CU et qu’elles s’y conforment.

 5. VOS OBLIGATIONS D’ENREGISTREMENT ET LA SURVEILLANCE DES ENFANTS

Lorsque vous utilisez les Services fournis par MyFinePix, vous acceptez : (a) de fournir des informations exactes, précises, actualisées et complètes sur vous, comme vous y invite le formulaire d’inscription des Services (ces informations étant des « Données d’enregistrement ») ; et (b) de conserver et de mettre à jour régulièrement promptement les Données d’enregistrement pour les garder exactes, précises, actuelles et complètes.

Si vous fournissez des informations inexactes, imprécises, non actuelles ou incomplètes, ou si MyFinePix a des motifs raisonnables de vous soupçonner d’en avoir fourni, MyFinePix a le droit de suspendre ou de résilier votre compte et de vous refuser l’utilisation présente  ou future des Services (en tout ou partie).

MyFinePix se préoccupe de la sécurité et du respect des données personnelles de tous ses utilisateurs, en particulier les enfants. Pour cette raison, les parents souhaitant permettre à leurs enfants d’accéder aux Services doivent les aider à paramétrer les comptes les concernant et doivent surveillé leur accès aux Services. En autorisant votre enfant à accéder aux Services, vous acceptez qu’il puisse accéder à tous les Services. N’oubliez pas que les Services sont conçus pour attirer un public large. En conséquence, en qualité de tuteur légal, il est de votre responsabilité de déterminer si l’un des Services et/ou Contenus sont adaptés à votre enfant. Les enfants utilisant ce site et les Services doivent avoir conscience des risques potentiels qu’ils encourent et de leur obligation de respecter la Charte lorsqu’ils utilisent notre site et nos Services.

 6. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE MYFINEPIX

Vous acceptez que les Données d’enregistrement et certaines autres informations vous concernant soient traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Pour de plus amples informations, consultez l’intégralité de notre Politique de confidentialité sur http://fr.myfinepix.com/about/privacy.

 7. COMPTE DE MEMBRE, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ

Vous recevrez un mot de passe et l’intitulé de votre compte une fois que vous aurez terminé votre inscription aux Services. Il est de votre responsabilité de conserver la confidentialité du mot de passe et du compte, et vous êtes totalement responsable de toutes les activités ayant lieu sous votre mot de passe et sur votre compte. Vous acceptez : (a) d’informer immédiatement MyFinePix de tout usage non autorisé de votre mot de passe ou de votre compte et de toute autre violation de la sécurité ; et (b) de veiller à quitter votre compte à la fin de chaque session. MyFinePix ne peut être et ne sera pas tenu responsable d’aucune perte ou d’aucun dommage découlant de votre manquement à vous y conformer.

Nous avons le droit de désactiver tout code d’identification d’utilisateur ou mot de passe, choisi par vous ou que nous vous avons attribué, à tout moment, si nous jugeons que vous n’avez pas respecté l’une de dispositions de ces CU.

 8. COMPORTEMENT DU MEMBRE

A chaque fois que vous utilisez une fonctionnalité vous permettant de télécharger des données  sur notre site ou d’entrer en contact avec d’autres utilisateurs de notre site, vous devez respecter les normes relatives au Contenu exposées dans ces CU.  Vous garantissez qu’une telle contribution respecte bien ces normes, et que vous nous indemniserez en cas de rupture de cette garantie.

Vous reconnaissez que toutes les informations, données, tous les textes, photographies, graphiques, messages et autres matériels (« Contenu »), qu’ils soient postés publiquement ou transmis de manière privée, sont sous l’unique responsabilité de la personne qui a créé un tel Contenu. Ceci signifie que vous, et non MyFinePix, êtes entièrement responsable de tous les Contenus que vous téléchargez ou postez via les Services. MyFinePix ne contrôle pas le Contenu posté via les Services, et, en tant que tel, ne garantit pas la précision, l’intégrité ou la qualité d’un tel Contenu.  Vous reconnaissez qu’en utilisant les Services, vous pouvez être exposé à un Contenu choquant, indécent ou inacceptable. En aucun cas MyFinePix ne sera responsable de quelque façon que ce soit d’un Contenu, y compris, sans limitation, toute erreur ou omission dans un Contenu, ou d’une perte ou d’un dommage de quelque sorte que ce soit survenu suite à l’utilisation d’un Contenu posté, transmis par courrier électronique ou transmis autrement via les Services.

Tout Contenu que vous téléchargez vers notre site sera considéré comme non-confidentiel et ne faisant pas l’objet de droits de propriété, et nous avons le droit d’utiliser, de copier, de distribuer et de divulguer à des tierces parties un tel Contenu dans quelque but que ce soit. Nous avons également le droit de divulguer votre identité à une tierce partie prétendant qu’un Contenu posté ou téléchargé par vous vers notre site constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle, ou de son droit au respect de la vie privée.

Vous acceptez de ne pas utiliser notre site ou les Services pour :

• Télécharger, poster ou transmettre autrement tout Contenu illicite, préjudiciable, menaçant, injurieux, harcelant, malveillant, injurieux, vulgaire, obscène, diffamatoire, violant le respect de l’intimité d’autrui, haineux, ou inacceptable d’un point de vue racial, ethnique ou autre.
• Causer du tort à des enfants, de quelques manières que ce soit.
• Usurper l’identité d’une personne privée ou morale, y compris d’un membre ou du personnel de MyFinePix, du modérateur du forum ou falsifier votre identité ou faire autrement une fausse déclaration quant à votre affiliation à une personne privée ou morale.
• Modifier les en-têtes ou manipuler autrement les identifiants afin de dissimuler l’origine d’un Contenu transmis via les Services.
• Télécharger, poster ou transmettre tout Contenu que vous n’avez pas le droit de transmettre en vertu d’une loi ou de relations contractuelles ou de confiance (telles que des « informations privilégiées », des informations exclusives ou confidentielles apprises ou divulguées dans le cadre de relations de travail ou d’accords de non-divulgation).
• Télécharger, poster ou transmettre autrement tout Contenu enfreignant un brevet, une marque commerciale, un secret commercial, un droit d’auteur ou d’autres droits exclusifs d’une partie.
• Télécharger, poster ou transmettre autrement tout support publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé, « junk mail », « spam », « lettres-chaînes », « systèmes en pyramide » ou toute autre forme de sollicitation.
• Télécharger, poster ou transmettre autrement tout matériel contenant des virus logiciel ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, endommager, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications ; interrompre le flux normal d’un dialogue, provoquer l’accélération du défilement d’un écran par rapport à la capacité de frappe d’autres utilisateurs des Services, ou agir autrement d’une manière affectant négativement la capacité des autres utilisateurs à participer à des échanges en temps réel.
• Interférer avec ou interrompre les Services ou serveurs ou réseaux connectés aux Services, ou ne pas respecter des exigences, procédures, politiques ou réglementations des réseaux connectés aux Services.
• Harceler un autre membre, ou extraire, collecter, traiter, combiner ou stocker des données personnelles sur d’autres utilisateurs.
• Promouvoir la discrimination sur la base de la race, du sexe, de la religion, de la nationalité, d’un handicap, de l’orientation sexuelle ou de l’âge.
• Divulguer le nom, l’adresse, le téléphone, le numéro de mobile ou de fax, l’adresse électronique ou toute autre donnée personnelle concernant un individu. 
• Défendre, promouvoir, inciter une tierce partie à s’engager dans, ou assister tout acte illicite ou criminel.
• Contenir une déclaration dont vous savez ou pensez, ou avez des motifs raisonnables de croire que les membres du public à l’attention desquels la déclaration est, ou doit être publiée, sont susceptibles d’interpréter comme un encouragement direct ou indirect ou une autre incitation à la commande, la préparation ou l’instigation d’actes terroristes.

(Collectivement dénommés « la Charte »)

Vous reconnaissez que MyFinePix n’a pas l’obligation de surveiller ou de modérer le Contenu. Nous ne serons pas responsables en qualité d’auteur, d’éditeur ou de diffuseur d’un Contenu que vous aurez soumis et nous excluons expressément notre responsabilité pour toute perte ou dommage découlant de l’utilisation des Services par une personne contrevenant à cette Charte.

MyFinePix et les personnes qu’il a désignées auront le droit (mais non l’obligation), à leur discrétion, de refuser, déplacer ou supprimer tout Contenu disponible via les Services et enfreignant ces CU ou que nous jugeons potentiellement diffamatoire envers une personne, illicite ou enfreignant les droits de tierces parties. Vous acceptez de devoir évaluer l’utilisation de tout Contenu, y compris la confiance dans la précision, l’exhaustivité ou l’utilité d’un tel Contenu et assumer tous les risques qui y sont associés.

Vous acceptez que MyFinePix puisse accéder, préserver et divulguer les informations sur votre compte et votre Contenu :

• A ses sociétés affiliées dans le monde entier dans le but de vous fournir efficacement le Contenu ;
• Dans le but d’administrer correctement votre compte dans le respect des procédures opérationnelles standard de MyFinePix ; et
• si la loi l’exige ou si nous pensons en toute bonne foi qu’un tel accès, une telle protection ou divulgation est raisonnablement nécessaire pour :
  • Respecter une procédure juridique ;
  • Appliquer ces CU ;
  • Répondre à des réclamations selon lesquelles un Contenu viole les droits de tierces parties ;
  • Répondre à vos demandes au Service clientèle ; ou
  • Protéger les droits, la propriété, ou la sécurité personnelle de MyFinePix, ses utilisateurs et le public.

9. INFRACTION AUX RÈGLES

Lorsque nous considérons que la Charte a été enfreinte, nous pouvons, à notre discrétion, prendre les mesures que nous jugeons appropriées. Un manquement à respecter cette Charte constitue une violation substantielle des présentes CU, et peut nous amener à prendre toutes les mesures suivantes, ou l’une d’entre elles :

• Retrait immédiat, temporaire ou permanent de votre droit d’utilisation des Services.
• Retrait immédiat, temporaire ou permanent de tout Contenu déjà posté.
• Publication d’un avertissement à votre encontre.
• Poursuites à votre encontre pour obtenir le remboursement de tous les coûts sur la base d’une indemnité (comprenant, sans s’y limiter, des coûts administratifs et juridiques raisonnables) découlant de l’infraction.
• Autre poursuite à votre encontre.
• Divulgation de telles informations à la force publique si nous le jugeons raisonnablement nécessaire, ou si la loi l’exige.

Nous excluons notre responsabilité pour toute mesure que nous pourrions prendre en réponse à la violation de cette Charte. Les actions décrites ci-dessus ne sont pas limitées, et nous pouvons prendre d’autres mesures si nous les jugeons raisonnablement appropriées.

10. CONFIANCE DANS LES INFORMATIONS POSTÉES

Les commentaires et autres éléments postés sur notre site ne sont pas censés être les équivalents d’avis fiables. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité découlant de toute confiance placée dans de tels éléments par les visiteurs de notre site, ou par quiconque pouvant être informé de l’un de ses contenus. 

11. CONDITIONS SPÉCIALES D’UNE UTILISATION INTERNATIONALE

Reconnaissant la nature internationale d’Internet, vous acceptez de respecter toutes les lois et réglementations locales concernant la conduite sur Internet et le Contenu acceptable. Particulièrement, vous acceptez de respecter toutes les lois applicables concernant la transmission de données techniques exportées depuis votre pays de résidence. Lorsque vous êtes sur une propriété internationale de MyFinePix, vous êtes tenu de respecter ces CU et les lois applicables régissant cette propriété de MyFinePix.

12. CONTENU PUBLIC POSTÉ SUR MIFINEPIX

Aux fins de ces CU, « les zones publiquement accessibles » de notre site sont celles accessibles par le grand public. Vous reconnaissez être l’unique responsable de toutes les données personnelles ou informations que vous choisissez de divulguer et de rendre publiquement accessibles via les Services, et qu’en aucun cas MyFinePix ne sera responsable d’aucune manière que ce soit de la divulgation et de l’accessibilité publique de telles données personnelles ou informations. Vous reconnaissez que toute donnée personnelle ou information (ou tout autre contenu) postée sur des zones publiquement accessibles peut rester indéfiniment publiquement accessible.

Concernant le Contenu que vous choisissez de poster pour être intégré dans des zones publiquement accessibles de MyFinePix ou composé de photos que vous choisissez de poster dans n’importe quelle zone des Services, vous accordez à MyFinePix une licence mondiale, exempte de redevance et non-exclusive pour reproduire, modifier, adapter et publier un tel Contenu sur les Services uniquement aux fins d’afficher, distribuer et promouvoir MyFinePix. Cette licence existe uniquement tant que vous choisissez de continuer d’inclure un tel Contenu sur les Services et elle sera résiliée au moment où vous supprimerez un tel Contenu des Services.

Concernant tous les autres Contenus que vous choisissez de poster sur d’autres zones publiquement accessibles des Services, vous accordez à MyFinePix le droit et la licence exempte de redevance, perpétuelle, irrévocable, non-exclusive et totalement sous-licenciable d’utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, créer des œuvres dérivées à partir de, distribuer, exécuter et afficher un tel Contenu (en tout ou partie) dans le monde entier et/ou de l’intégrer dans d’autres œuvres sous quelque forme que ce soit, médias, ou technologie actuelle ou développée ultérieurement.

Conformément à la Charte, vous devez garantir que votre Contenu n’enfreint pas un droit d’auteur, un droit sur une base de données ou la marque déposée de quiconque.  En soumettant votre Contenu, vous garantissez que vous avez le droit d’accorder à MyFinePix et aux membres de notre société du groupe la licence de droit d’auteur non-exclusive décrite ci-dessus.

Si vous ne pouvez pas accorder une telle licence à MyFinePix et aux membres de notre société du groupe, ne soumettez pas le Contenu.

13. DÉDOMMAGEMENT

Vous acceptez de dédommager MyFinePix et les membres des entreprises de son groupe et leurs employés et de les exonérer de toute responsabilité pour toute réclamation ou demande, y compris des frais de justice raisonnables, déposés par une tierce partie en raison de ou découlant du Contenu que vous soumettez, postez ou transmettez via les Services, votre utilisation des Services, votre connexion aux Services, votre non-respect des présentes CU, ou votre non-respect de droits d’un tiers.

14. PAS DE REVENTE DE SERVICE

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales, une partie des Services, l’utilisation des Services, ou l’accès aux Services.

15. PRATIQUES GÉNÉRALES RELATIVES À L’UTILISATION ET AU STOCKAGE

Vous reconnaissez que MyFinePix peut établir des pratiques générales et des limites concernant l’utilisation des Services, y compris, sans limitation, le nombre maximum de jours pendant lesquels les messages postés  sur le forum ou d’autres Contenus téléchargés seront conservés sur notre site, l’espace sur le disque maximum qui sera attribué sur les serveurs MyFinePix pour votre compte, et le nombre maximum de fois (et la durée maximale pour laquelle) vous aurez le droit d’accéder aux Services sur une période donnée. Vous acceptez que MyFinePix ne soit pas responsable de la suppression ou de l’échec à stocker un Contenu conservé ou transmis par les Services. En outre, vous reconnaissez que MyFinePix se réserve le droit de modifier ces pratiques générales et ces limites à tout moment, à sa seule discrétion, avec ou sans avis préalable.